Mentions légales

Editeur :

Le présent site est édité par :
Communauté de Communes de la vallée de Saint-Amarin
70, rue Charles de Gaulle
68550 SAINT-AMARIN
Responsable de la publication : Nadine SPETZ

Hébergement :

DN Consultants 
2 Rue Henri Bergson 67200 STRASBOURG
Tél : 03 67 10 20 60
Mél : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Web : http://www.dnconsultants.fr

Traitement et protection des données :

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse postale ou électronique, d'un numéro de téléphone lors de l'envoi d'un formulaire. Les adresses ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés.
Les adresses électroniques collectées ne feront l'objet d'aucune cession à des tiers.
La loi informatique et liberté du 06 janvier 1978 modifiée par la loi du 06 août 2004 encadre la mise en oeuvre des fichiers ou des traitements de données à caractère personnel qu'ils soient automatisés ou manuels. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification ou de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "informatique et libertés). Vous pouvez l'exercer par mail à l'adresse suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..
La modification interviendra dans des délais raisonnables à compter de la réception de votre demande.

Contenu du site et responsabilité :

Bien qu'une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, le SMPTD ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s'y trouver.
Le SMPTD ne garantit pas l'exactitude et l'exhaustivité de l'information diffusée sur le site. Le SMPTD ne saurait donc être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l'information diffusée sur le site, et de manière plus générale, dans la consultation, l'utilisation du site ou relative aux relations commerciales éventuellement engagées avec les prestataires de service, de restauration ou d’hébergement. Les tarifs sont donnés à titre indicatif.
Le SMPTD n'exerce par ailleurs aucune surveillance sur les sites reliés au site par le biais de liens hypertextes, et décline toute responsabilité liée à ces sites et aux contenus qui s'y trouvent.

LEI - Système d'Information Touristique d'Alsace :

Base de données LEI : Certaines données de ce site sont issues du Système d'Information Touristique d'Alsace (LEI).
Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d'auteur. Toute utilisation ou extraction d'éléments du site non autorisée par l'Office de tourisme de la vallée de Saint-Amarin est illicite et sanctionnée pénalement par le délit de contrefaçon.

Droits d'auteurs et d'utilisation :

Les textes, slogans, dessins, images, documents téléchargeables, séquences animées sonores ou non, toutes les œuvres intégrées ainsi que photographies, dans le site www.hautes-vosges-alsace.fr sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de la Communauté de Communes de la Vallée de Saint-Amarin. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou une partie des éléments reproduits sur le site sans l'accord préalable et express de la Communauté de Communes de la Vallée de Saint-Amarin.

Loi applicable et compétence :

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.

AVIZI :

Les informations recueillies vous concernant font l’objet d’un traitement informatique destiné à l’Agence d’Attractivité de l’Alsace pour les finalités de promotion touristique de l’Alsace, envoi d’informations touristiques, élaboration de statistiques de fréquentation, enquêtes de satisfaction.
Les destinataires des données sont les personnes habilitées des services d’information et de communication externe de l’Agence d’Attractivité de l’Alsace, d’Alsace Destination Tourisme et des Offices de tourisme alsaciens partenaires. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Vous pouvez accéder aux informations vous concernant en vous adressant à : Alsace Destination Tourisme - 1 rue Camille Schlumberger - 68006 COLMAR Cedex, Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
Pour en savoir plus, consultez vos droits sur le site de la CNIL.

L'abus d'alcool est dangereux pour la santé. Sachez consommer et apprécier avec modération.